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• ▸Utiliser les contenus à des fins commerciales, pédagogiques ou autres en dehors de l'usage strictement personnel ;
• ▸Créer des œuvres dérivées basées sur les contenus de l'Institut ;
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L'accès à l'intégralité des cours est conditionné à un règlement effectué directement auprès de l'Institut.

Après confirmation du règlement, l'Institut génère et transmet une clé d'accès personnelle au format HANB-XXXX-XXXX-XXXX. Cette clé est à usage unique, strictement nominative et liée au compte de l'utilisateur.

Une fois activée, la clé ne peut plus être réutilisée. Toute transmission, vente ou partage de la clé d'accès est strictement interdit.

L'accès est permanent sous réserve du respect des présentes CGU. Tout manquement peut entraîner la résiliation immédiate du compte sans droit à remboursement.

L'Institut se réserve le droit de suspendre ou résilier définitivement tout compte en cas de :

• ▸Violation des dispositions relatives à la propriété intellectuelle ;
• ▸Partage ou diffusion non autorisé de contenus ;
• ▸Partage des identifiants de connexion ;
• ▸Comportement inapproprié dans la section commentaires ;
• ▸Toute tentative de contournement des mesures de sécurité ;
• ▸Fourniture d'informations fausses lors de l'inscription.

En cas de résiliation pour faute, aucun remboursement ni aucune compensation ne sera accordé.

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